Sommaire de ce numéro

  1. Notre agenda du mois de décembre 2010.
  2. Mot de la Présidente.
  3. Fonctionnement de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Calvados.
  4. Compte-rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du 16 septembre 2010.
  5. Messieurs Moins.
  6. Le Cnisam - Centre National d'Innovation Santé Autonomie et Métiers.
  7. Exposition à la Cité de la Musique.

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Notre agenda du mois de décembre 2010

  • Mercredi premier décembre : chronique sur les ondes de la radio RCF.
  • samedi 4 décembre :
    • A 9h30 : assemblée générale de Cécitix.
    • A 20h : repas dans le noir à la ferme de Varembert.
  • Jeudi 9 décembre à 18h : réunion d'élaboration du CécitixInfos.
  • Samedi 11 décembre à 11h : Visite au musée des Beaux Arts.
  • Mardi 14 décembre :
    • réunion Plan de Déplacements Urbains à Viacités.
    • DE 17h30 à 19h30 : commission communale d'accessibilité de la voirie et du cadre bâti de la ville de Caen.
  • mardi 21 décembre à 9h30 : réunion au conseil régional.

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Mot de la Présidente

Samedi prochain, le 4 décembre, se tiendra l'assemblée générale de Cécitix. Nous vous invitons chaleureusement à venir nous rejoindre à 9h30 à la maison de quartier Saint Paul à Caen. Nous dresserons le bilan de l'année 2010, et nous projetterons dans celle à venir. Mais avant cela, nous devrons procéder aux élections de la moitié des membres du conseil d'administration. Et notamment, nos adhérents auront pour lourde responsabilité d'élire à nouveau leur président.

Pour tous les postes à pourvoir, toutes les candidatures seront les bienvenues. Et pour ceux qui préfèrent se contenter de soutenir nos actions, un formulaire d'adhésion est disponible à l'adresse suivante :
http://www.cecitix.fr/adhesion/index.php

Nous avons besoin de vous pour être plus forts !

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Fonctionnement de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Calvados

Mesdames, Messieurs les Présidents des Associations de Personnes Handicapées,

Mesdames, Messieurs les Présidents des Associations Gestionnaires de services,

Mesdames, Messieurs les Directeurs d'Etablissements et Services Médico-sociaux,

Depuis plusieurs années la commission exécutive de la MDPH interpelle Monsieur le Préfet sur les difficultés financières que connaît le Groupement d'Intérêt Public "Maison départementale des personnes handicapées du Calvados", en raison du non financement intégral des dotations dues par ses services, et sur l'urgente nécessité de trouver des solutions pérennes.

L'Etat reste redevable vis à vis de la Maison départementale des personnes handicapées, au titre de l'exercice 2010, d'une dotation d'un montant de 144.501,00€,
conformément à ses obligations contractuelles, en sus des dettes des exercices antérieurs.

L'absence de notification de cette dotation complémentaire, la non exécution de l'ordonnance du Tribunal Administratif, fragilisent grandement le budget de fonctionnement, et a conduit le GIP le 28 octobre 2010, à informer sept agents de la non reconduction de leur contrat de travail à compter du 1er janvier 2011.

Aujourd'hui, le G.I.P. MDPH a atteint les extrêmes limites de son fonctionnement et, il n'est plus à même de répondre aux différentes missions qui lui ont été assignées, notamment ses missions d'accueil et d'information, de gestion des droits.

Dès à présent, la Maison départementale des personnes handicapées du Calvados se voit contrainte :
- de ne plus pouvoir assurer la gestion des cartes européennes de stationnement, et de renvoyer les usagers vers le cabinet du Préfet ;
- de ne plus pouvoir notifier les avis d'orientation en établissements et services médico-sociaux pour enfants, et d'orienter les gestionnaires vers Monsieur le Préfet pour pouvoir trouver des solutions de trésorerie.

Le G.I.P. "Maison départementale des personnes handicapées du Calvados", regrette cet état de fait, mais vous comprenez bien que le GIP doit pour assurer ses missions présentes et à venir auprès des personnes handicapées, pouvoir disposer de la certitude que les engagements pérennes de l'Etat soient tenus.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l'expression de mes salutations distinguées.

Fait à CAEN, le 30 novembre 2010

Annie COLETTA

Directrice de la Maison départementale des personnes handicapées du Calvados

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Compte-rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du 16 septembre 2010

M. VEVE ouvre la séance et rappelle l'ordre du jour qui portait sur la présentation du :

  • Rapport du prestataire Mobisto 2009,
  • Rapport du délégataire Twisto 2009,
  • Rapport du délégataire STVR 2009.

1- Rapport Mobisto 2009

M. VEVE précise que la présentation concerne le rapport du mandataire du service Mobisto 2009, mettant en avant : les faits marquants

  • la fréquentation
  • le taux de refus
  • l'enquête de satisfaction

Débat :
Véhicule supplémentaire :
A propos du retard de livraison du véhicule Mobisto, M. VEVE rappelle que le marché public a été 2 fois infructueux. Le nouveau véhicule devrait circuler d'ici la fin de l'année 2010.

M. POITEVIN demande l'impact sur le nombre de chauffeurs d'un véhicule supplémentaire.
Un véhicule supplémentaire nécessiterait au moins le recrutement d'un conducteur, voire deux conducteurs à 80%.

Délai réservation Mobisto / taux de refus :
Le constat de saturation étant établi, M. STEPHANAZZI regrette alors que le délai de réservation s'allonge, l'attente pouvant, selon lui, aller jusqu'à 15 jours pour bénéficier du service public adapté. Le service est de plus en plus saturé. Les usagers pallient cette saturation par des moyens de substitution, ce qui freine leur autonomie de déplacement.
M. STEPHANAZZI considère que le cahier des charges de disponibilité sous 24H d'un transport Mobisto n'est pas respecté.
Dans le cahier des charges de Mobisto, il est précisé que la demande de réservation doit intervenir au plus tard la veille du déplacement avant 17h30. Il s'agit d'une prise en compte de la demande et non de l'acceptation de la réservation.
M. VEVE précise qu'aucune structure d'exploitation ne serait prête à tenir un délai aussi court. Par exemple, dans le classement sur les villes les plus accessibles, Nantes est numéro 1 malgré 15 jours d'attente. Ce constat de 15 jours n'est pas spécifique à Caen.

Accès à Mobisto :
M. BECHER souligne que les motifs des refus d'accès à Mobisto ne sont pas présentés dans le rapport du délégataire.
La commission d'accès au service Mobisto se réunit tous les 2 mois afin de statuer sur les demandes. Cette commission est composée d'un médecin qui se prononce sur les capacités de mobilité des demandeurs.
Une acceptation est définitive, un refus ne l'est pas.

Tarification
M. STEPHANAZZI a pris acte du titre unitaire à tarification identique sur Mobisto et Twisto. Toutefois, il souhaiterait voir s'étendre ce principe sur une carte d'abonnement.
M. VEVE précise que l'alignement du tarif Mobisto sur Twisto a été fait dans un souci d'équité sans attendre l'échéance de 2011 prévue par la loi du 11 février 2005 pour agir.

Accessibilité du réseau Twisto :
Afin de faciliter les déplacements des Personnes à Mobilité Réduite, une des solutions serait l'apprentissage à l'utilisation des transports collectifs et l'accompagnement qui en découle. Cet axe permettrait de favoriser l'utilisation en autonomie du réseau et offrirait, en outre, une solution aux personnes qui bénéficient ou pas du service Mobisto et qui ont des difficultés à emprunter seules le réseau Twisto.
Afin de favoriser le report sur Twisto, le budget consacré à l'aménagement des Quais de Plain-Pied a été multiplié par cinq. L'objectif de mise en accessibilité du réseau sera sûrement atteint en 2017/2018. Dans cette perspective, Mobisto doit rester un réseau pour les personnes ne pouvant absolument pas utiliser Twisto.
M. BLANCHETIER souligne l'investissement conséquent de Viacités consacré à la mise en accessibilité du réseau twisto.

En ce qui concerne l'exploitation du réseau Twisto, M. STEPHANAZZI trouve regrettable que certains agents commerciaux de conduite ne souhaitent pas prendre en charge les PMR. Il précise que certains renvoient les personnes vers Mobisto. Il souhaiterait une évolution des mentalités.
Il souligne les difficultés d'accès au bus, par la porte avant, du fait du positionnement d'une barre de maintien. De plus, les chauffeurs n'ont parfois pas la maîtrise de la palette rétractable.
M. VEVE conclut que tous les bus Twisto sont équipés de systèmes d'aide à l'accessibilité. Une vérification sera effectuée pour ce qui concerne les barres existantes dans les bus.
Le refus des ACC de prendre des personnes en fauteuil est inacceptable et intolérable. Les usagers confrontés à cette difficulté doivent faire un retour sur le dysfonctionnement constaté.

M. POITEVIN précise que des difficultés résident dans le cheminement d'accès aux arrêts de bus qui nécessite de la part des communes un aménagement dans la continuité de la plateforme QPP.
M. VEVE suggère que les PMR soient accompagnées afin de repérer le parcours jusqu'à l'arrêt.

Sonorisation des bus Twisto :
M. POITEVIN précise que les non-voyants méconnaissent le fonctionnement de la sonorisation Twisto. D'après lui, elle n'est activée qu'en présence d'une personne non-voyante ; tous les usagers devraient en bénéficier car elle peut servir aussi pour les handicaps non visibles ou cognitifs.
M. VEVE conclut qu'un point sera fait avec le concessionnaire concernant ce défaut d'utilisation.

Support de cartes Twisto
M. POITEVIN indique que le support carte Twisto est valide pendant 4 ans mais le contrat d'accès doit être réactivé, chaque année, pour les abonnements gratuits notamment. Ceci ajoute une difficulté de déplacement supplémentaire à l'Espace Transport afin d'effectuer ce renouvellement annuel alors que les droits sont acquis.

2- Rapport Twisto 2009

Présentation du rapport portant sur :

  • les faits marquants,
  • Le nouveau réseau,
  • la nouvelle gamme tarifaire,
  • la fréquentation,
  • les tarifs et la vente,
  • l'offre kilométrique,
  • la ponctualité, vitesse commerciale, disponibilité tram,
  • la fraude sécurité,
  • les pannes,
  • les ressources humaines,
  • la qualité de service,
  • les indicateurs qualité,
  • le compte de résultat.

Débat :
Fréquentation
M. LE CROM souligne que la crise économique et les intempéries ne justifient pas à elles seules la baisse de fréquentation.
M. VEVE précise que l'impact de la crise est réel, pour exemple la RATP enregistre -60.000 voyageurs par jour en 2009.

Fraude
M. VEVE indique que la fraude est un problème national et que cela représente des recettes en moins pour le concessionnaire donc une contribution supplémentaire des collectivités.

Accessibilité
M. POITEVIN souligne de plus les difficultés de repérages des lignes de bus sur les plateformes à la Gare et au Théâtre par exemple. Le positionnement des bus sur le quai dépend de l'ordre d'arrivée des bus. Un bus peut quitter la station sans passer par la tête de quai. M. POITEVIN propose que le non-voyant se place en tête de quai et que le bus s'arrête une deuxième fois.
M. BECHER propose une sonorisation sur le quai pour annoncer la position des bus.
M. VEVE a demandé à Keolis de présenter le niveau d'équipements d'accessibilité sur l'ensemble du parc de bus.

Nouveau réseau septembre 2009
M. POITEVIN indique que le nouveau réseau a généré un changement d'habitude pour des personnes qui allaient en ville par un trajet direct et qui ont maintenant une correspondance.

Dénomination identique des arrêts de bus
M. POITEVIN regrette cette attribution d'un même nom d'arrêt alors qu'ils ne sont pas situés au même endroit : exemples des arrêts Saint Pierre et Théâtre.
Un point sera fait en commission accessibilité.

Taux de pannes bus
M. LE CROM s'interroge sur la fiabilité des bus Volvo acquis en 2008.
Le taux de panne au niveau des bus s'améliore en 2009 grâce aux bus Volvo qui ont vu leurs problèmes se résoudre.

Utilisation des Parcs-Relais
M. BECHER s'étonne de la vente d'un support unique du ticket de groupe qui oblige les personnes à se déplacer en même temps.

3 - Rapport STVR 2009

Présentation du rapport portant sur :

  • disponibilité générale du système,
  • sous-ensemble matériel roulant,
  • sous-ensemble appareils de changement de direction,
  • sous-ensemble alimentation électrique,
  • sous-ensemble installations fixes,

bilan des opérations de Gros Entretien Renouvellement en 2009 :
montant
de presque 3 M€ en 2009,
rapport financier avec un résultat net avant impôt de 1,5 M€.

Débat :
M. LE CROM demande pourquoi il est indiqué que les travaux sur la plate forme seront terminés en 2011.
L'intervention sur le renouvellement de la structure prévu sur 3-4 ans se terminera en 2011. La prochaine campagne de rénovation interviendra dans 12 ans avec un phasage similaire.

M. MANCEL souhaiterait avoir connaissance des échanges avec STVR.
M. VEVE précise que les échanges entre STVR et Viacités ne sont pas publics. Toutefois des éléments seront communiqués lors de l'annonce sur l'avenir du TVR dans 7/8 mois.

Rapports des délégataires :
M. LE CROM souhaite la présence des délégataires Keolis et STVR
M. POITEVIN précise que les formats PDF ne peuvent pas être traduits en documents sonores. Il souhaiterait les rapports en format texte.

Conclusion :

Les membres de la CCSPL donnent acte de la présentation des rapports.

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Messieurs Moins

Moins d'accessibilité, de prestations sociales, d'allocations... Le programme d'hyper austérité réconcilie politiciens de droite et de gauche pour restreindre les droits des personnes handicapées.

Paul Blanc, sénateur UMP des Pyrénées-Orientales, a enfin mené à terme sa tâche de factotum gouvernemental : le 25 octobre, le Sénat a adopté sa proposition de loi relative aux Maisons Départementales des Personnes Handicapées, dans laquelle Paul Blanc a, pour complaire au Gouvernement, introduit des "substi-dérogations" à l'accessibilité des constructions neuves. Si l'Assemblée Nationale approuve ce projet, il deviendra possible d'obtenir une dérogation complète en cas "d'impossibilité technique [...] du fait de l'implantation du bâtiment, de l'activité qui y est exercée ou de sa destination".

Ce champ dérogatoire très largement ouvert est subordonné à l'élaboration de mesures de substitution dont on se demande ce qu'elles pourront être : un parloir pour visiter quelqu'un qui résiderait dans un immeuble ? Une fenêtre-guichet pour servir un administré ou un client d'un service ou commerce ? La remise d'un DVD autodestructible par l'exploitant d'un cinéma ? Ne doutons pas que les propriétaires, constructeurs et promoteurs sauront rivaliser d'imagination pour élaborer ces mesures de "substi-dérogations".

Mais en imposant au législateur de se dédire, cinq ans après le vote de la loi d'égalité des droits et des chances des personnes handicapées, Paul Blanc et les sénateurs qui l'ont suivi viennent de voter la première loi française ségrégationniste du 21e siècle.

Le travail de destruction de l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées sera poursuivi avec zèle par le sénateur Paul Blanc : il prépare en effet pour la fin de l'année une proposition de loi réformant l'Allocation aux Adultes Handicapées, qui ne serait plus attribuée qu'aux seules personnes "à faible employabilité". Ce critère actuellement fixé à 5% de capacité de travail concerne 57.000 personnes qui perçoivent près de 900€ par mois, complément compris. Le projet de Paul Blanc consiste à diviser par 15 le nombre d'allocataires, ramenant le budget annuel de l'AAH à 600 millions d'euros au lieu de 6 milliards, une division financière par 10 qui expédierait 800.000 allocataires au Revenu de Solidarité Active, successeur du RMI.

Dans ce domaine, Paul Blanc a de la mémoire : une disposition similaire figurait déjà dans une proposition de loi qu'il avait déposée en 2002. Mais on aurait tort de croire que le projet de 2010 connaitra les mêmes oubliettes qu'en 2002 : le Parlement vient d'adjoindre au projet de loi de réforme des retraites une étude de mise en cohérence des barèmes d'attribution des pensions d'invalidité et de l'Allocation aux Adultes Handicapés d'ici fin 2011. C'est donc l'ensemble des revenus de remplacement des adultes handicapés qui est menacé à court terme.

Cette politique rejoint les demandes répétées d'organismes internationaux. Dans un rapport récemment rendu public, le Fonds Monétaire International, dirigé par le socialiste français Dominique Strauss-Kahn, recommande aux Etats de réduire les droits à pension de retraite pour les personnes handicapées : "Le relèvement de l'âge de la retraite doit être accompagné de mesures pour limiter la générosité des programmes de retraite anticipée [...] Il sera également important de resserrer les conditions d'attribution de pensions pour handicap".

En matière d'allocations, le gouvernement roumain emboite le pas et s'apprête à réduire les prestations en prenant argument de la crise économique. Idem pour la Suisse, qui supprime 12.500 rentes invalidité en expédiant, baïonnette dans le dos, leurs bénéficiaires sur le marché du travail.

Voilà qui ravira l'économiste et homme d'affaires Jacques Attali, ancien conseiller du feu Président socialiste François Mitterrand, qui prône un déficit zéro en réduisant drastiquement les prestations sociales tout en augmentant les taxes et en créant de nouveaux impôts.
Selon lui, la libération de la croissance française (dont il préside la commission nationale) passe, entre autres, par l'appauvrissement des plus vulnérables, les malades chroniques et les personnes handicapées auxquels il conviendrait de supprimer la prise en charge totale de leurs dépenses de santé : le 100% pour Affections Longue Durée serait remplacé par un "bouclier sanitaire" laissant à leur charge un minimum de 450€, l'inverse même du bouclier fiscal dont bénéficient les plus riches !

Source :
Laurent Lejard, 5 novembre 2010.
http://www.yanous.com/news/editorial/edito101105.html

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Le Cnisam - Centre National d'Innovation Santé Autonomie et Métiers

Le Cnisam est un centre de ressources à vocation nationale au service de l'artisanat sur les questions d'autonomie, de santé des personnes.

Il accompagne les entreprises artisanales dans leurs pratiques professionnelles à intégrer les aspects environnementaux, sanitaires, sociaux et réglementaires. Il est un centre de ressources pour l'ensemble du réseau des Chambres de Métiers et de l'Artisanat. Le CNISAM, avec son réseau de partenaires propose des outils et des dispositifs dans les domaines de l'adaptation de l'habitat aux personnes âgées et/ou handicapées, l'accessibilité des commerces, la conception de mobilier adaptable, l'application des matériaux sains et durables dans le bâtiment, l'innovation des services liés au vieillissement de la population.

Leur site contient de nombreux articles, vidéos, fiches techniques et autres actualités utiles et pouvant intéresser un public plus large que celui visé au départ.

A noter tout particulièrement, leur logiciel d'aide au diagnostic à destination des entreprises artisanales afin d'évaluer leur espace de vente afin de le rendre accessible.

Les entreprises intéréssées contacteront le Cnisam ou leur chambre de métiers pour l'obtenir.
http://www.cnisam.fr/

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Exposition à la Cité de la Musique

Lénine, Staline et la musique, du 12 octobre 2010 au 16 janvier 2011

Poursuivant une thématique autour de la relation entre la musique et le pouvoir, déjà entamée en 2004 lors de l'exposition Le IIIe Reich et la musique, la Cité de la musique présente une chronique de la vie musicale durant les trente premières années de la Russie soviétique.
Cette exposition situe la création musicale dans le contexte des mouvements artistiques et de l'histoire de la Russie de la révolution d'octobre 1917 à la mort de Staline en 1953. Elle examine la place de l'art et des artistes dans l'élan révolutionnaire, et son évolution vers une instrumentalisation par le totalitarisme soviétique. Au-delà de ce régime, elle pose la question de l'indépendance de la création artistique face au pouvoir politique.

Conçue en deux grandes parties mettant en opposition les utopies révolutionnaires à la mise au pas stalinienne, Lénine, Staline et la musique réunit près de 400 oeuvres empruntées au domaine musical (partitions autographes et imprimées, instruments de musique, maquettes et costumes de ballets et d'opéras), aux arts plastiques (peintures, dessins, gravures et sculptures), à la photographie et au photomontage, au cinéma (extraits de films et affiches) et aux archives audiovisuelles (documents de propagande, concerts filmés...).

Réalisée dans le cadre de l'Année France-Russie 2010, l'exposition fait appel à des prêts exceptionnels provenant des principaux musées de Moscou (Galerie Tretiakov, Musée Glinka, Musée central d'histoire, Musée du théâtre et de la musique A. A. Bakhrouchine, Musée Gorki...) et de Saint-Pétersbourg (Musée russe, Musée de la musique et du théâtre, Musée de la ville de Saint-Pétersbourg, Bibliothèque nationale...).

La visite s'effectue avec un audioguide qui donne accès à la bande-son des films et au contenu musical de l'exposition. Un audioguide spécifique et un livret-jeu accompagnent les jeunes visiteurs. Pour les déficients visuels, des éléments tactiles répartis sur le parcours complètent l'audiodescription de l'exposition.

Dans le cadre de l'exposition Lénine, Staline et la musique, la Cité de la musique propose un cycle de concerts, ciné-concerts, forums, conférences et projections.

Horaires
Du mardi au samedi de 12h à 18h
Nocturne le vendredi jusqu'à 22h
Le dimanche de 10h à 18h
Ouverture exceptionnelle jusqu'à 20h les 18 décembre et les 5 et 8 janvier.

Des visites guidées seront programmées les samedis et dimanches, du 26 octobre au 26 juin, et du mardi au dimanche pendant les vacances de la Toussaint, de Noël, d'hiver et de printemps. Ces visites s'adressent aux adultes et adolescents. Elles sont accessibles aux personnes à mobilité réduite.

La visite de l'exposition permet de mieux comprendre les relations complexes qu'entretint le régime soviétique avec ses musiciens et artistes, de l'enthousiasme révolutionnaire à la reprise en main sous la période stalinienne. Elle fait découvrir aussi de nombreuses oeuvres musicales et plastiques d'une période riche et créative.
Tarif : 10 €. 5 € pour les publics handicapés et leur accompagnateur, entrée de l'exposition incluse
Informations - Réservations : 01 44 84 44 84

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